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Les conditions générales de vente.



Nos ventes sont fermes et définitives.
Toute commande implique irrévocablement acceptation par l’acheteur des présentes conditions générales de vente.

Tous nos prix s’entendent TTC et au départ de Marseille - FRANCE, siège de notre société.

La marchandise facturée ne sera ni reprise ni remboursée, seul un échange à titre commercial peut être envisagé après accord de la SOCIÉTÉ, dans tous les cas le montant de la marchandise facturée restera dû en totalité.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. La présente commande pourra être livrée en plusieurs fois en fonction de la disponibilité des articles commandés.

Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, il lui appartient de vérifier à la livraison, l’état, le nombre et le poids des colis, et le cas échéant d’émettre des réserves auprès du transporteur seul responsable.

D’une manière générale, la SOCIÉTÉ ne saurait être rendue responsable des retards ou dommages dus à une grève, fermeture forcée, émeutes, guerre ou autres circonstances susceptibles de gêner l’exécution normales des livraisons.

Toute réclamation est à adresser par lettre recommandée avec accusé de réception au siège de notre société dans un délai de 48 heures après réception de la marchandise.
Dés que nous prendrons connaissance de cette réclamation, nous nous engageons à remplacer ou à rembourser, à notre convenance, toute marchandise que nous aurons reconnue non conforme ou atteinte d’un vice caché, à l’exclusion de tous dommages & intérêts. Tout échange de marchandise est soumis à l’approbation de notre établissement qui doit au préalable
délivrer un bon de retour accepté et dûment signé. Nous ne reprenons pas les produits invendus chez nos clients.

Tous nos produits bénéficient du régime de garantie légale (vice de forme ou défaut de fabrication), pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis.

Notre société ne peut être tenue responsable du bris ou de la casse portées, ou détériorées lors de montage, démontage ou réglage par client. Aucun article ne sera échangé suite à l’application de produits solvants, décapants ou abrasifs. L’usure normale ou la vétusté d'un bijoux ne donne pas droit au SAV.

Nous nous réservons le droit de propriété des marchandises livrées pour le cas où celles-ci ne seraient pas intégralement payées aux termes du présent contrat et conformément aux dispositions de la loi 80 335 du 12 Mai 1980.

Au terme fixé pour le paiement, la vente se trouvera résolue de plein droit si nous manifestons par un acte extra judiciaire ou par lettre recommandée notre volonté de faire jouer à notre profit la clause résolution pour défaut de paiement.

En cas de retard de paiement, l’acheteur devra nous verser un intérêt de retard équivalent à 3 fois le taux d’intérêt légal (loi 2008-776 du 04/08/2008), calculé à compter de l’échéance initiale.

Une facture impayée entraînera obligatoirement l’interruption de tout envoi de marchandises.